Les données personnelles saisies par vous sur ce site seront stockées, traitées et utilisées par CANA CIPRIAN I.F. seulement pour la communication entre nous.

Je suis d'accord Je ne suis pas d'accord

Română
English
Italiano
Español
Français

Termes et conditions d'utilisation

1. L'acceptation des termes et conditions

En utilisant et/ou en visitant ce site (y compris tout le contenu disponible) vous acceptez implicitement les termes et conditions d'utilisation du site webpvc.ro. Il est recommandé de lire attentivement les termes et conditions. En accédant à la page "Termes et conditions", vous pouvez toujours lire la plus récente version de ces dispositions. CANĂ CIPRIAN I. F. se réserve le droit de modifier les termes et conditions à tout moment, sans préavis.

2. La description du site webpvc.ro

Sur son site, webpvc.ro, CANĂ CIPRIAN I. F. présente les produits et services offerts. Les informations sur les produits et services sont soumis à ces termes et conditions.

3. Droits d'auteur

Les images, les textes, les données techniques et les autres informations disponibles sur le site webpvc.ro seront ci-après appelées contenu.
L'ensemble du contenu du site webpvc.ro est la propriété de CANĂ CIPRIAN I. F. et de son partenaires et est protégé par la loi des droits d'auteur (la Loi no 8/1996 modifiée et complétée par la Loi no 285/2004 et par l'Ordonnance gouvernementale no 123/2005). L'utilisation, sans l'accord de CANĂ CIPRIAN I. F., de l'un des éléments mentionnés ci-dessus est punie selon les lois en vigueur (administrative, civile ou pénale). L'accés au site webpvc.ro avec dispositives ou programmes automatiques et la reproduction manuelle ou automatique du contenu sont expressément interdits. Les images et les données peuvent être utilisées seulement avec l'accord de CANĂ CIPRIAN I. F.

4. Fraude

Toute tentative d'accès à des données confidentielles, de modifier le contenu du site webpvc.ro ou d'affecter les performances du serveur qui héberge le site webpvc.ro, sera considérée comme tentative de fraude sur le site webpvc.ro et fera l'objet d'une enquête pénale contre ceux qui l'ont essayé.